Mentions légales

Copyright © 2023 Mairie d’Alfortville. Tous droits réservés.

Respect des standards du Web Valide HTML5.

Directeur de la publication

Luc CARVOUNAS - Maire d’Alfortville
Ville d’ Alfortville - Place François Mitterrand - 94140

Directrice chargée de la communication - Rédactrice en chef

Dallila ZIANI - Directrice de la communication


Pour toute suggestion, information, réaction, n’hésitez pas à contacter le service communication.

Conception et réalisation

Conception graphique - Développement - Réalisation architecture globale
Société Apsulis

Réalisation animation / rubriques
Direction de la communication - Ville d’Alfortville

Développement et hébergement du site

Ce site Internet et son contenu sont l’entière propriété de la Ville d’Alfortville.
Ce site a été créé en janvier 2016.
Le site est hébergé par la Société nooStance

Le site www.alfortville.fr est réalisé avec le logiciel libre SPIP 3.1

Crédits Photographiques

Sauf mention contraire, les photographies sont la propriété de la ville d’Alfortville.
Toute reproduction totale ou partielle de photographies, d’images, de vidéos ou de pictogrammes, de ce site ainsi que toute mention d’adresse de courriels y figurant, ne peut être réalisée sans l’accord préalable de la ville d’Alfortville.
© Adobe Stock .

Droits de propriétés intellectuelle et industrielle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mairie d’Alfortville ou de tiers ayant autorisé la mairie d’Alfortville à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la mairie d’Alfortville est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Contrat Creative Commons
Sauf mention contraire et par défaut, la réutilisation des contenus du site sera soumise à ce contrat de type Creative Commons Paternité - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0 France License.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la mairie d’Alfortville.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site alfortville.fr en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre.

Le site de alfortville.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.

Adresses e-mail / formulaires

En application du nouveau Règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en vigueur dans l’Union européenne le 25 mai 2018, nous mettons à jour notre politique de confidentialité.

Les adresses e-mail collectées via nos formulaires sont destinées à l’usage exclusif de ces formulaires.
Aucune information, vous concernant, n’est communiquée à des tiers.
Votre adresse e-mail sera conservée dans notre base de données. Les informations sont stockées dans un serveur sécurisé.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou
exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données récoltées via notre site internet vous pouvez contacter le Le délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse dpo@alfortville.fr

Si vous estimez après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Législation française

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL qui a émis un avis favorable le 16/10/2010 pour les déclarations 1412147 (site internet) et 1453129 (envoi de formulaires).
Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.